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Marques déposées par l'association loi 1901 des Commerçants et Artisans de Brive La Gaillarde
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NUIT DES SOLDES FOIRE AUX SOLDES FOIRE DES SOLDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUIT DES SOLDES FOIRE AUX SOLDES FOIRE DES SOLDES
Association des Commerçants et Artisans de Brive La Gaillarde

Numéro de dépôt :
99829864
Date de dépôt :
10/12/1999
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
10/12/2009

Présentation de la marque NUIT DES SOLDES FOIRE AUX SOLDES FOIRE DES SOLDES

Déposée le 10 décembre 1999 par l'association loi 1901 des Commerçants et Artisans de Brive La Gaillarde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « NUIT DES SOLDES FOIRE AUX SOLDES FOIRE DES SOLDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 des Commerçants et Artisans de Brive La Gaillarde domicilié(e) CENTRE BRIVE C.C.I. du Pays de Brive, 10 Ave Maréchal Leclerc, 19316 BRIVE CEDEX, Régie sous la loi 1901 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Commerçants et Artisans de Brive La Gaillarde - France.

La marque NUIT DES SOLDES FOIRE AUX SOLDES FOIRE DES SOLDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT DES SOLDES FOIRE AUX SOLDES FOIRE DES SOLDES est expirée depuis le 10 décembre 2009.

des Commerçants et Artisans de Brive La Gaillarde a également déposé les autres marques suivantes : ESTIVALES GOURMANDES BRIVE


Association des Commerçants et Artisans de Brive La Gaillarde - CENTRE BRIVE C.C.I. du Pays de Brive, 10 Ave Maréchal Leclerc, 19316 BRIVE CEDEX, Régie sous la loi 1901 - France


Association des Commerçants et Artisans de Brive La Gaillarde - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Distribution de prospectus. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.